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Auteur |
DEYSINE-DE BOURQUENEY, Marie-Amélie | BLANDIN, Anne-Lyse |
Revue : | Feuillet rapide comptable |
N° de la revue |
5 |
Page(s) |
p. 24-27 |
Ref |
117856 |
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Les entreprises accordent fréquemment des réductions à valoir sur une vente ultérieure pour fidéliser leur clientèle. Leur traduction comptable diffère selon leurs modalités d'attribution. Les droits à réduction et avantages en nature sont accordés par les entreprises à leurs clients au titre des ventes passées et utilisables à l'occasion de ventes futures. Il s'agit notamment de chèques cadeaux, chèques réductions, cartes de fidélité, réductions diverses, ou bien d'avantage en nature qui sont prélevés sur les marchandises de l'entreprise ou acquis auprès de fournisseurs extérieurs, de services rendus par l'entreprise ou des prestataires externes. L'avis n° 2004-E du 13 octobre 2004du Comité d'urgence a défini leur traitement comptable et précise que le coût de la réduction est rattaché d'un point de vue comptable à la vente initiale. En outre, le coût de la réduction ne réduit pas le chiffre d'affaires comptabilisé sur la vente initiale. Selon le Comité d'urgence le passif correspondant aux réductions monétaires à accorder, aux avantages en nature, produits à remettre ou services à rendre aux clients, doit en règle générale, être comptabilisé sous forme de provision, dès la vente initiale sur la base du coût de revient de l’avantage accordé ou de sa valeur faciale lorsque la réduction monétaire est remboursable en espèces. Enfin, les entreprises qui comptabilisaient avant 2004 les avantages accordés, et à conditions qu'ils soient équivalent à la provision, peuvent comptabiliser ces droits accordés en produits constatés d'avance et ainsi éviter une divergence avec les normes comptables internatonales (IFRS). Il est à noter que les bons de réduction n'entrent pas dans le champ de l'avis du Comité d'urgence. Sommaire : Droits à réduction accordés pour fidéliser le consommateur - Quels sont les droits et avantages visés ? - A quelle vente rattacher comptablement le coût de la réduction ? - Le coût de la réduction vient-il réduire le chiffre d'affaires comptabilisé sur la vente initiale ? - Comment évaluer le coût du droit à réduction à provisionner ? Est-il néanmoins possible de comptabiliser ces droits accordés en produits constatés d'avance, afin notamment d'éviter une divergence avec les IFRS ? Droits à réduction accordés pour attirer le consommateur - Quels sont les droits à réduction visés ? - Cas d'un producteur qui a, au préalable, vendu les produits sous-jacents à une centrale d'achat ou à un distributeur - Cas d'un producteur également distributeur de ses propres produits
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AVANTAGE EN NATURE | CHEQUE CADEAU | REDUCTION | CARTE DE FIDELITE | COMPTABILISATION |
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Avis n° 2004-E du 13 octobre 2004 du Comité d'Urgence relatif à la comptabilisation des droits à réduction ou avantages en nature (produits ou services) accordés par les entreprises à leurs clients Pub. institutionnell | Avis Autorité des Normes Comptables | 13/10/2004 |
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